DÉNOMINATION

Article premier

Sous la dénomination « Association Nuit de la Photo » est constituée une association sans but lucratif, régie par les présents statuts et les articles 60 et suivants du code civil suisse.

BUT

Article 2

• a. Organiser annuellement à La Chaux-de-Fonds une manifestation intitulée « Nuit de la Photo ». Il s’agit d’investir différents lieux de la ville afin de mettre en valeur le travail de photographes régionaux, suisses et internationaux. Plus généralement, il s’agit de promouvoir l’art photographique auprès du public.
• b. L’association entretient des rapports privilégiés avec les Musées de La Chaux-de-Fonds, notamment le Musée des Beaux-Arts (MBA), la Société des Amis du MBA, dont elle est l’émanation, le Club 44 et l’ABC à La Chaux-de-Fonds.

SIÈGE

Article 3

L’Association a son siège à La Chaux-de-Fonds.

MEMBRES

Article 4

L’Association se compose des membres individuels fondateurs qui ont participé à l’assemblée constitutive. L’admission de nouveaux membres est soumise à l’approbation du comité.

RESSOURCES

Article 5

Les ressources de l’Association sont constituées par :

• A. Les dons et les legs
• B. Les contributions des mécènes et sponsors
• C. Les subsides des collectivités publiques et d’organisations d’utilité publique

Les ressources de l’Association répondent seules des obligations de celle-ci. Toute responsabilité personnelle des membres est exclue.

ORGANES

Article 6

Les organes de l’Association sont :

• A. L’assemblée générale
• B. Le comité
• C. Les vérificateurs des comptes

ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 7

L’assemblée générale est le pouvoir suprême de l’Association. Elle se réunit au moins une fois par année. Elle peut être convoquée extraordinairement chaque fois que le comité le jugera nécessaire ou à la demande de 8 membres au moins.
La convocation à l’assemblée générale est envoyée avec l’ordre du jour au moins quinze jours à l’avance.

COMPÉTENCES DE L’ASSEMBLÉE GÉNÉRALE

Article 8

L’assemblée générale a les attributions suivantes :

• A. L’élection du président et des membres du comité
• B. La nomination des vérificateurs des comptes
• C. L’adoption du rapport annuel du comité
• D. L’adoption des comptes
• E. La discussion des propositions individuelles

DÉCISIONS

Article 9

Les décisions sont prises à la majorité des membres présents. Chaque membre a une voix. En cas d’égalité, la voix du président est prépondérante.

COMITÉ

Article 10

Le comité est élu par l’assemblée générale. Il est composé de cinq membres au moins.

COMPÉTENCES DU COMITÉ

Article 11

Le comité gère les affaires courantes. Il tient la comptabilité, rédige le rapport annuel et représente l’Association vis-à-vis des tiers. Il procède à l’admission et à l’exclusion des membres.

Article 12

Le comité se réunit aussi souvent qu’il le juge nécessaire.

Article 13

L’Association est valablement engagée par la signature de son président et d’un autre membre du comité.

Article 14

L’exercice comptable correspond à l’année civile.

VÉRIFICATEURS DES COMPTES

Article 15

L’assemblée générale désigne deux vérificateurs des comptes ainsi qu’un suppléant.

DISSOLUTION

Article 16

La dissolution de l’Association peut être décidée par la majorité des membres de l’assemblée générale convoquée à cette fin.

LIQUIDATION

Article 17

Le comité devra procéder à la liquidation de l’Association après sa dissolution. L’éventuel reliquat sera versé à la Société des amis du Musée des beaux-arts de La Chaux-de-Fonds (SaMba).

Statuts adoptés par l’assemblée générale constitutive tenue le 26.09.2012 à La Chaux-de-Fonds.

Le Président : Claude-André Moser

Le Secrétaire : Christophe Stawarz